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"CONTRAT TYPE"
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Titre
Auteur
Année
Que faut-il mettre dans un contrat de transport ?
SKAARUP (M); BONNET (JC); MEYRONNEINC (JP)
1994
Ferroviaire : l'avis du chargeur. Pot de terre et pot de fer.
LEANDRI (D)
2003
Naissance d'un droit commun des transports. Les contrats types. Location de véhicule avec conducteur. Transport routier.
LAMY
BRUNAT (P)
1986
Droit des transports : un colloque sur la sous-traitance routière.
INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
2002
La sous-traitance routière : actes du colloque du jeudi 13 décembre 2001.
INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS; CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS
2001
C. Gressier, l'Administration s'implique.
GRESSIER (C)
1991
Droit du transport de personnes : route, rail, agences de voyages.
FIOUX (JL)
1989
La logistique du froid en France.
EUROSTAF
MATTIUZZO (N); THIRION (S)
1997
Rapport sur les relations de sous traitance dans le domaine des transports routiers de marchandises.
CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
1988
Le Conseil National des Transports et les contrats types.
CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
2001
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