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"CONTROLE"
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Num
Titre
Auteur
Année
Visites techniques centres d'intérêt.
2000
Visites techniques : la part belle aux réseaux agréés.
2003
Vingt ans de politiques de stationnement public dans les villes centres des agglomérations françaises. Quelles évolutions ? Quelles contributions aux politiques de déplacement ?
2009
Vers une refonte du contrôle aérien. L'initiative "écologie" Aire ouvre la voie de la réorganisation du trafic aérien à travers les programmes européen Sesar et américain Next Gen.
2009
Vers une harmonisation des contrôles dans le transport routier.
2003
Vers un transport routier de qualité plus sûr et plus concurrentiel dans la Communauté - COM (2000) 364 final. Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil.
COMMISSION EUROPEENNE
2000
Vers un renforcement des contrôles.
1998
Vers plus de sévérité dans le contrôle des navires. Les navires "hors norme" qui mouillent dans les ports de l'UE n'ont qu'à bien se tenir.
1994
Urbanisme : l'étude d'impact version "Grenelle 2".
2011
Une évaluation du dispositif de contrôle-sanction automatisé de la vitesse.
CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
CALVET (M)
2011
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