Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "CONTROLE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La sécurité du transport maritime. La prévention des accidents par les règles. Le rôle des Etats.SERRADJI (C)2000
Quelques enjeux autour de la nationalité des firmes. La revue internationale et stratégique.SERFATI (C)2006
Transport maritime : plus de sécurité pour une mer et un littoral plus propres. Rapport de la commission chargée d'examiner les conditions de sécurité du transport maritime, d'apprécier les risques de pollution du littoral et de formuler toute proposition de nature à prévenir ces pollutions.SENAT
LE GRAND (JF)		1994
Ciel unique européen.SENAT
LE GRAND (JF)		2002
Rapport sur les autorités administratives indépendantes. Supplément au Moniteur des travaux publics et du bâtiment n° 5356 du 21 juillet 2006.SENAT
GELARD (P)		2006
OPlacer l'évaluation des politiques publiques au coeur de la réforme de l'Etat.SENAT
ANDRE (P); BOURDIN (J); PLANCADE (JP)		2004
Les conclusions de la mission d'information du Sénat sur le naufrage de l'Erika.SENAT
2000
Les agences européennes : l'expert et le politique.SENAT Délégation pour l'Union européenne
HERMANGE (MT)		2005
Dialogue avec la Commission européenne sur la subsidiarité.SENAT Délégation pour l'Union européenne
HAENEL (H)		2007
L'avenir des aéroports entre décentralisation et concurrence. Actes du colloque organisé le 30 juin 2006 par la revue Droit Administratif et le Centre de recherche en droit administratif de l'Université de Paris II, avec le soutien de la Commission des Affaires économiques du Sénat.SENAT Commission des affaires économiques; UNIVERSITE Paris II
AUBY (JB); LOMBARD (M); ARRIGHI DE CASANOVA (E)		2007




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |