Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Sujet :
"CONTROLE"
41 - 50 résultats affichés sur 870
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
Num
Titre
Auteur
Année
Avec la "charte bleue", les armateurs français s'engagent sur un "programme de développement durable".
2003
Europe. La sécurité maritime fait encore des progrès.
2002
International. Contrôles : un outil de régulation de la concurrence ?
1999
L'application de la loi Gayssot : moraliser et réguler. Une circulaire aux préfets donne le coup d'envoi de la "nouvelle donne" voulue par le ministre.
1998
Paris MOU (mémoranom) en 1999 : la France de plus en plus sous-norme.
2000
Rotterdam renforce les contrôles sur les citerniers fluviaux.
2007
Racheté par Egis : la nouvelle vie de Sofréavia.
2007
Groupe Sceta : la SNCF met la route à profit.
1994
Transport routier. Les sous calment-ils la grogne ?
1994
Le contrôle des affrètements maritimes en France. Après avoir présenté le point de vue des affréteurs (n° 51 d'octobre 60), nous présentons, ci-après le point de vue des armateurs et d'une manière plus générale, des promoteurs de la loi sur le contrôle des affrètements.
1960
41 - 50 résultats affichés sur 870
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|