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"CONTROLE DU TRANSPORT ROUTIER"
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Num
Titre
Auteur
Année
Contrôles routiers : vos papiers, SVP.
2004
Contrôles routiers. Autopsie d'une procédure.
1991
Contrôles routiers. Hausse en France, baisse en Belgique.
1994
Contrôles routiers. Le rapport Vacquier préconise une gestion coordonné des contrôles.
VACQUIER (R)
1990
Contrôles routiers. Leur renforcement est moins affaire de moyens que de volonté politique.
FOS COLETTE (G de)
1993
Contrôles routiers. Statistiques 92 accablantes. Recrudescence en crue.
1993
Contrôles techniques : inspections "inopinées".
2002
Contrôles économiques : des résultats décevants. Cinq procès-verbaux restés sans suite, c'est tout le bilan de la loi sur les prix abusivement bas ! Comment redonner vie à ce texte que la profession avait souhaité ?
MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale de la consommation de la concurrence et de la répression des fraudes
1997
Contrôles. L'entente impossible. Inspection du travail : le contrôle à la source. Les douanes ou le contrôle tout terrain. Les syndicats professionnels et le choix des cibles.
1997
Coûts et avantages des mesures de sécurité routière.
CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
BLANCHARD (C); SYSTERMANS (Y)
1984
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