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Sujet : "CONTROLE DU TRANSPORT ROUTIER"

 
 




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Réglementation des transports routiers. Vol.1 - Réglementation sociale européenne. Vol.2 - Transports routiers de marchandises. Réglementation internationale, réglementation nationale. Contrôles, infractions, sanctions. - 1064 p. Vol.3 - Transports routiers de voyageurs. - 937 p.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
MEUNIER (G); LAMOTTE (M)		1998
Réglementation : sanctions routières : le coup de massue. On dit que la peur du gendarme est le commencement de la sagesse. Les sanctions du nouveau code, effectivement font froid dans le dos.1994
Réglementation : le document de contrôle unique ou multiforme. Contrôler, suivre la marchandise sans excès de paperasse, c'est un peu la quadrature du cercle.1996
Route. Le gouvernement adopte seize mesures d'urgence.BOSSON (B)1993
Reprise du débat sur la réduction du temps de travail des conducteurs.DOBIAS (G)1994
Recueil des textes relatifs aux conditions du travail dans les transports routiers publics et privés et à leur contrôle.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1991
Recherche de l'efficacité optimale du contrôle sur route du respect de la réglementation dans le secteur des transports de marchandises. Rapport de synthèse.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1973
Recherche bibliographique sur les radars de prévention des accidents.1990
Rapport.GROUPE D'ETUDES INTERMINISTERIEL SUR LE NIVEAU DU CONTINGENT ROUTIER
JOSSE (D)		1968
Rapport sur les contrôles. Les vingt propositions du CNT.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
1996




 








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