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Sujet : "CONTROLE DU TRANSPORT ROUTIER"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Immigration clandestine : Calais, port de l'angoisse. Contrôles de poids lourds : le SPS (Sécurité Prévention et Sûreté) en action.2001
Immobilisation du véhicule. Réponse à 10 questions.1998
Infraction au code de la route. Eventail des misères encourues (tableaux).1993
Infractions aux réglements communautaires : la nébuleuse du décret 38-20.1997
International. Contrôles : un outil de régulation de la concurrence ?1999
OIntroduction aux transports terrestres. Généralités sur les transports terrestres, organisation administrative, réglementation et contrôles des transports routiers.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1981
Jean-Paul Hautier, responsable de la réglementation à la DGL. Des contrôles axés sur la température et la propreté.2000
Jeux avec des règles pénales. Le cas des contraventions routières.CENTRE DE RECHERCHES SOCIOLOGIQUES SUR LE DROIT ET LES INSTITUTIONS PENALES
PEREZ DIAZ (C)		1998
L'application de la loi Gayssot : moraliser et réguler. Une circulaire aux préfets donne le coup d'envoi de la "nouvelle donne" voulue par le ministre.1998
L'effectivité de la loi pénale dans les transports publics routiers de marchandises. La réponse des parquets aux procès verbaux dressés par les acteurs du contrôle routier.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; UNIVERSITE Lyon
BON-GARCIN (I)		2002




 








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