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Sujet : "CONTROLE DU TRANSPORT ROUTIER"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Chrono-électronique : 2003, l'odyssée du temps compté.2001
Chronotachygraphes : une tolérance de 6 %.1993
Circulaire Juppé sur les contrôles. Mobilisation générale des Agents de l'Etat !1996
Code de la route. Tome 1 - Partie législative et réglementaire - Ed. 2004.JOURNAL OFFICIEL
2004
Comment assainir le mode routier ?1996
Comment réduire les accidents de la route ? Actes du colloque du groupe d'études sur la route et la sécurité routière de l'A.N. 16 Mai 1991. Table ronde 1 - Offrir un environnement plus sur à l'usager. Table ronde 2 - Améliorer la sécurité des véhicules. Table ronde 3 - Un système de contrôles et de sanctions adapté. Table ronde 4 - Une politique de formation et de communication ciblée et relayée.ASSEMBLEE NATIONALE; PREVENTION ROUTIERE; ASSOCIATION DES SOCIETES FRANCAISES D'AUTOROUTES
1991
Commissions de sanctions administratives. Répression ou accompagnement ?1999
Concurrence déloyale. Les contrôleurs routiers veulent accéder aux factures.1996
Conditions d'exercice des missions de contrôle des transports routiers. Vers une codification des textes relatifs aux transports routiers. Rapport du sous groupe de travail présenté par Gérard Franc. (affaire 96-50)CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
DEBEUSSCHER (P); FRANC (G)		1996
Conditions et durée du travail. Equivalences, 1er août, premier pas vers leur suppression totale.1992




 








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