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"CONTROLE DU TRANSPORT ROUTIER"
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Num
Titre
Auteur
Année
Droit du transport de personnes : route, rail, agences de voyages.
FIOUX (JL)
1989
Contrôles et sécurité routière. Premier bilan 1988.
1989
EUROTRANS. Le transport routier de marchandises dans les pays de la CEE. A - Comparaisons. B - Belgique. C - Danemark. D - Espagne. E - France. F - Grande-Bretagne. G - Grèce. H - Irlande. I - Italie. J - Luxembourg. K - Pays-Bas. L - RFA. M - Portugal.
AFT; IFTIM; ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS
BEYREUTHER (G); GRANDJOT (H); LASSERRE (JA)
1990
Contrôles de la réglementation dans les transports routiers. Rapport du groupe de travail.
CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
DOGUET (A); MERLET (JD)
1990
Contrôles routiers. Le rapport Vacquier préconise une gestion coordonné des contrôles.
VACQUIER (R)
1990
Recherche bibliographique sur les radars de prévention des accidents.
1990
Le rapport Doguet sur les contrôles.
DOGUET (A)
1990
Les contrôles et sanctions. Un bilan de l'année 1989.
1990
Les contrôles. Les conclusions du rapport Doguet.
DOGUET (A)
1990
Contrôles : le tir à vue du rapport Doguet.
DOGUET (A)
1990
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