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Sujet :
"CONTROLE DU TRANSPORT ROUTIER"
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Num
Titre
Auteur
Année
Synthèse des inspections effectuées en 1998-1999 dans le domaine des transports terrestres, défense, sécurité civile. Affaire n° 2000 - 0021 - 01.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
VILLE (J)
2000
Surveillez tous vos contrats ! Une interview exclusive de JL Amato, président de l'Unostra.
AMATO (JL)
1995
Sous traitance. Rôle des contrôleurs des transports terrestres.
1993
Social/sécurité PL/LOTI. Un rapport dénonce les carences de l'Etat.
1993
Social : les nouveaux contrôles : contrôles ou jeux de rôles ? Une grosse circulaire signée de quatre ministres, décrit les objectifs et les méthodes des contrôles. Encore un texte qui va dans le sens d'une sévérité accrue.
1994
Social : les nouveaux contrôles : contrôles ou jeux de rôles ? Une grosse circulaire signée de quatre ministres, décrit les objectifs et les méthodes des contrôles. Encore un texte qui va dans le sens d'une sévérité accrue.
1994
Social : l'évolution sociale en chiffres. Effectifs, nombre d'entreprises, contrôles et infractions, une photo moins flatteuse que les années précédentes.
1993
Sanctions administratives. Durcissement mort-né ?
1997
Répartition modale du fret. La délégation Chollet : non au tout route !
CHOLLET (P)
1994
Réglementation sociale. Application outre-Rhin.
1997
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