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Sujet : "CONTROLE DU TRANSPORT ROUTIER"

 
 




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OEvaluation de la LOTI. BERLET (E). - Les transports régionaux départementaux et locaux. - 16 p. BESSAY (G). - Les transports de marchandises tous modes. - 15 p. BONNAFOUS (A). - Les aspects institutionnels de la politique des transports et les principes directeurs. COSTET (J). - Les transports de personnes d'intérêt national. JOSSE (P). - L'organisation de la concurrence entre les modes de transport. QUIN (C). - Les transports de personnes en Ile de France. REYNAUD (C). - Les infrastructures et technologies. SALINI (P). - Le chapitre social de la LOTI et la politique de l'Etat : inutilité, incohérence et inefficacité.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
BERLET (E); BESSAY (G); BONNAFOUS (A)		1993
Guide pratique du routier.LAMY
BRUNAT (L)		1993
Rapport Roché. Pas de quoi bâtir un projet de loi.ROCHE1993
Contrôles routiers. Leur renforcement est moins affaire de moyens que de volonté politique.FOS COLETTE (G de)1993
Contrôle routier. Encore un rapport qui dénonce la situation.1993
Social/sécurité PL/LOTI. Un rapport dénonce les carences de l'Etat.1993
Dix ans après, triste radiographie sociale de la LOTI.SALINI (P)1993
Les (dernières) volontés des transporteurs routiers : dialogue de la dernière chance.1993
Les résultats statistiques des contrôles sur route et en entreprise en 1992.GALANT (C)1993
Chronotachygraphes : une tolérance de 6 %.1993




 








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