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Sujet :
"CONTROLE DU TRANSPORT ROUTIER"
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Num
Titre
Auteur
Année
Danielle Sutour-Cassagne, Inspecteur régional des transports Ile-de-France. "Les fondations du chantier Gayssot sont jetées".
SUTOUR CASSAGNE (D)
2001
De nouvelles règles pour l'accès à la profession.
1997
De nouvelles règles pour l'accès à la profession.
1997
Des transports intelligents ? Comment y parvenir.
CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
JANIN (JF)
2003
Difficile accouchement de la loi Gayssot. Débat au Sénat. La marmite parlementaire.
GAYSSOT (JC)
1998
Directive nationale d'orientation du Ministère de l'équipement, des transports et du logement.
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
2001
Dix ans après, triste radiographie sociale de la LOTI.
SALINI (P)
1993
Dix questions au délégué interministériel à la Sécurité routière.
HEITZ (R)
2003
Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports : "non à des mesures franco-françaises".
2004
Droit du transport de personnes : route, rail, agences de voyages.
FIOUX (JL)
1989
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