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Sujet : "CONTROLE DU TRANSPORT ROUTIER"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Vers un renforcement des contrôles.1998
Entre modernisation et rééquilibrage. Comprendre la loi Gayssot.1998
L'application de la loi Gayssot : moraliser et réguler. Une circulaire aux préfets donne le coup d'envoi de la "nouvelle donne" voulue par le ministre.1998
Loi Gayssot : la répression.GAYSSOT (JC)1998
Loi Gayssot. La circulaire d'application en avant première.1998
Les contrôles. Dans le cadre de la loi Gayssot, les contrôleurs ont des missions (et des moyens) étendus.1998
Immobilisation du véhicule. Réponse à 10 questions.1998
Réglementation des transports routiers. Vol.1 - Réglementation sociale européenne. Vol.2 - Transports routiers de marchandises. Réglementation internationale, réglementation nationale. Contrôles, infractions, sanctions. - 1064 p. Vol.3 - Transports routiers de voyageurs. - 937 p.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
MEUNIER (G); LAMOTTE (M)		1998
Difficile accouchement de la loi Gayssot. Débat au Sénat. La marmite parlementaire.GAYSSOT (JC)1998
Transport et logistique. Le transport routier de marchandises. MARCHADOUR (Y). - Le contrôle des transports routiers de marchandises et de voyageurs. FOURNIER (B). - Structure et évolution du transport routier de marchandises. SAINT-ELOI (JP). - Transport de matières dangereuses. MARCHADOUR (Y). - Le pesage des véhicules routiers. DALIN (C). - Faire d'une obligation un atout : le disque chronotachygraphique. LABBE (C). - Etude des transports dans la filière bois en Aquitaine. CHAUMET-LAGRANGE (M). - La charte logistique et qualité.MARCHADOUR (Y); FOURNIER (B); SAINT ELOI (JP)1998




 








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