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Sujet : "CONTROLE DU TRANSPORT ROUTIER"

 
 




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Etude concernant les véhicules à moteur et leur incidence sur l'environnement. La pollution atmosphérique et le bruit causé par les véhicules automobiles. Implications pour la politique suivie par les pouvoirs publics.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1972
OEvaluation de la LOTI. BERLET (E). - Les transports régionaux départementaux et locaux. - 16 p. BESSAY (G). - Les transports de marchandises tous modes. - 15 p. BONNAFOUS (A). - Les aspects institutionnels de la politique des transports et les principes directeurs. COSTET (J). - Les transports de personnes d'intérêt national. JOSSE (P). - L'organisation de la concurrence entre les modes de transport. QUIN (C). - Les transports de personnes en Ile de France. REYNAUD (C). - Les infrastructures et technologies. SALINI (P). - Le chapitre social de la LOTI et la politique de l'Etat : inutilité, incohérence et inefficacité.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
BERLET (E); BESSAY (G); BONNAFOUS (A)		1993
Faut-il avoir peur des contrôles ? Réponse : modérément.1995
Guide de défense de l'automobiliste.RONGIER (F); TRINQUET (D)1984
Guide des organes chargés de la réglementation et du contrôle dans les transports routiers. Road transport regulating and enforcement bodies.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS; UNION INTERNATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS
1999
Guide pratique du routier.LAMY
BRUNAT (L)		1993
Gérer ses "louageurs" : cas pratique. Les chargeurs externalisent le transport à des professionnels dits "louageurs".2004
Harmoniser la transformation des directives : conclusion des conclaves sur le transport routier.1994
Harmoniser sans discriminer. Tour d'horizon économico-réglementaire. Conseiller sécurité, à désigner avant l'an 2000. Certification. Quid, en cas de sous-traitance ? Suite de contrôles. Un transporteur averti en vaut deux.1996
Historique de l'instauration à la réactivation des CSA (Commissions des Sanctions Administratives).1999




 








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