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Sujet : "CONTROLE TECHNIQUE"

 
 




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Les règles nationales applicables aux transports de marchandises par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations, l'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. - 86 p. Tome 2 - Les réglementations sociales, la tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. Annexe 1 - détail des normes sur les charges et poids. - 90 p. Tome 3 - annexes II à XIII. Les documents, barèmes et règles spécifiques à chaque pays.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990
Sauver 20 000 vies sur nos routes. Une responsabilité partagée. Programme d'action européen pour la sécurité routière. Réduire de moitié le nombre des victimes de la route dans l'Union Européenne d'ici à 2010 : une responsabilité partagée. Communication de la commission Com (2003) 311 final.COMMISSION EUROPEENNE
2003
ORapport d'enquête technique sur l'accident d'autocar survenu à Dardilly le 17 mai 2003. Affaire n° 2003-0141-01CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BEAUBAT (M); BONDUELLE (Y); BORREL (D)		2004
OLes conditions de mise en place d'un contrôle technique des deux-roues motorisés. Rapport n° 004620-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
LEBRUN (D)		2007
Evaluation de la politique d'innovation routière du Ministère de l'Equipement - n° 2002-0295-01CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
RAY (M); FOUGEA (D)		2004
Rapport sur la situation et l'évolution des transports 1996. (version numérique sur demande)CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
1997
La modification des comportements insécuritaires de conduite. Des attitudes des comportements et leurs rapports.DELHOMME (P)1993
Le réseau scientifique et technique. Aménagement du territoire, Equipement et transport, Logement.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
1996
OLa sécurité routière en Franche-Comté. Les cahiers de l'Observatoire 2005.DRE Franche-Comté
2006
La mort inutile.GERONDEAU (C)1979




 








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