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Sujet :
"CONTROLE TECHNIQUE"
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Num
Titre
Auteur
Année
Visites techniques centres d'intérêt.
2000
Contrôle technique : à qui l'initiative ?
2001
Autorisations CEMT : pour déposer sa demande.
2002
Contrôle technique : ami ou ennemi des réseaux ?
2002
Contrôles techniques : inspections "inopinées".
2002
Sauver 20 000 vies sur nos routes. Une responsabilité partagée. Programme d'action européen pour la sécurité routière. Réduire de moitié le nombre des victimes de la route dans l'Union Européenne d'ici à 2010 : une responsabilité partagée. Communication de la commission Com (2003) 311 final.
COMMISSION EUROPEENNE
2003
Contrôles techniques sur la route : seuls les véhicules lourds sont visés.
2003
Limiteurs de vitesse. Vérification annuelle.
2003
DRIRE : la privatisation pour bientôt.
2003
Le contrôle technique : un complément efficace aux dispositions réglementaires des véhicules à la construction.
MARTIN (J)
2003
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