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Sujet : "CONTROLE TECHNIQUE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Le contrôle technique en clair.		1992
		Le réseau scientifique et technique. Aménagement du territoire, Equipement et transport, Logement.	DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES	1996
		Le système d'enquêtes sur les conditions de vie et aspirations des français. Thème Transports. Premiers résultats. G - Phase XI - Enquête d'automne 1988.	OEST; CENTRE DE RECHERCHE POUR L'ETUDE ET L'OBSERVATION DES CONDITIONS DE VIE BOSCHER (F)	1989
		Le vélo - 2003-2006.	CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'AMENAGEMENT ET DES TRANSPORTS	2006
		Les centres de contrôle technique.		2000
		Les conditions de mise en place d'un contrôle technique des deux-roues motorisés. Rapport n° 004620-01.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES LEBRUN (D)	2007
		Les règles nationales applicables au transport de voyageurs par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations. L'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. 61 p. Tome 2 - Les réglementations sociales. La tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. 71 p. Tome 3 - Les annexes I à XIII. Documents et règles spécifiques à chaque pays. - 146 p.	COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)	1990
		Les règles nationales applicables aux transports de marchandises par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations, l'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. - 86 p. Tome 2 - Les réglementations sociales, la tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. Annexe 1 - détail des normes sur les charges et poids. - 90 p. Tome 3 - annexes II à XIII. Les documents, barèmes et règles spécifiques à chaque pays.	COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)	1990
		Les services en France. Services aux particuliers et activités immobilières. Edition 2008.	INSEE	2008
		Les transports au travers de l'enquête "Conditions et aspirations des Français". Essai de synthèse.	OEST HOUEE (M); LEMONNIER (L)	1990

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