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Sujet : "CONVENTION"

 





NumTitreAuteurAnnée
Les relations autorité organisatrice exploitant. Leur traduction par les conventions.CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS; CETE Lyon
ABEILLE (M); DUCHENE (C); LE RUYET (A)
1990
Les transports non urbains à l'heure du conventionnement.CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS
1990
Le transit international routier TIR.1990
A - Le conventionnement des services routiers non urbains de voyageurs. - Déc. 1985. - 146 p. B - Le conventionnement des services routiers non urbains de voyageurs : un premier bilan. - Nov. 1988. - 127 p., tabl. (Dossiers du CERTU n°33) Les relations département exploitants. Leur traduction par les conventions. - 102 p. (Dossiers du CERTU n°28)CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS
ABEILLE (M)
1991
Les relations département - exploitants. Leur traduction par les conventions.CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS
1991
Droit européen des transports.International congress of transport of dangerous goods and tranfer of dangerous wastes. Antwerp. A - vol. XXVI n° 1 et 2. B - vol. XXVI n°3.1991
L'Oise, un conventionnement à petits pas....1991
L'Europe joue la transparence.1991
Le transport routier de marchandises au Québec : un examen de l'application et des effets de la loi québecoise sur le camionnage 1988-1992.CANADA Québec Ministère des transports
1992
Analyse du caractère incitatif des contrats de transport urbain. Décembre 1992.ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES Centre d'enseignement et de recherche en analyse socio économique; CENTRE D'ETUDES PROSPECTIVES D'ECONOMIE MATHEMATIQUE APPLIQUEES A LA PLANIFICATION
CAILLAUD (B); QUINET (E)
1992