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Sujet : "CONVENTION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Conventions pour l'acquisition et la mise à disposition de données géographiques numériques : conseils aux services.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DU PERSONNEL ET DES SERVICES; CODATSI
1999
A - Exploitation et exploration d'activités transformistes du réseau scientifique et technique de l'Equipement des Transports et du Logement. Rapport intermédiaire.- Février 2000.- 60 p. B - Design de la Convention Nationale du RST du Ministère de l'Equipement. Rapport intermédiaire.- Mars 2000.- 21 p.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; MAISON DES SCIENCES DE L'HOMME; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; UNIVERSITE Paris Dauphine
PADIOLEAU (Jean-Gustave)		2000
La mise en oeuvre de la Conférence de Rio et de l'Union européenne de l'environnement. Forum de la planète. Rencontre franco-allemande, Paris, 27-28 janvier 1993.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
1993
OGouvernance mondiale et environnement.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
BUREAU (D); DAVEU (MC); GASTALDO (S)		2001
OLes accords multilatéraux sur l'environnement comprennent-ils des dispositions qui violent les règles de l'OMC ? Quelles implications juridiques en droit international ?MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
BERTHIER (A)		2006
OLes engagements futurs dans les négociations sur l'effet de serre. Séminaire organisé par la Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
2003
Vademecum du droit du paysage.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction de la nature et des paysages
DURAND (MH)		2007
OPlan national d'action en faveur des zones humides.- Février 2010.MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2010
OSixième communication nationale de la France à la Convention cadre des Nations-Unies sur les changements climatiques.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; MISSION INTERMINISTERIELLE DE L'EFFET DE SERRE; MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2013
Livre blanc sur les forêts tropicales humides. Analyses et recommandations des acteurs français.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; MINISTERE DE L'AGRICULTURE; MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
2006




 








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