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Sujet : "CONVENTION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Convention européenne du paysage et documents de référence.CONSEIL DE L'EUROPE
2008
Convention internationale d'Aarhus : les limites du "rapportage" national.GATET (A)2010
Convention londonienne sur le tourisme de croisière.1990
Convention pour l'exploitation et le financement du service public régional de transport de voyageurs (1er janvier 2002 - 31 décembre 2007).REGION Pays de la Loire; SNCF
2007
Convention relative à l'organisation du service public des transports maritimes entre les ports français du Continent et de la Corse entre - le Secrétaire d'Etat aux Transports, agissant au nom de l'Etat, sous réserve de l'approbation de la présente Convention par décret en Conseil d'Etat, et - la Société Nationale des Chemins de Fer français (SNCF) - 30 mars 1976 - 3 p. Transports France continentale - Corse Convention entre l'Etat et la Compagnie Méridionale de Navigation - 31 mars 1976 - 7 p. Cahier des charges annexé à la Convention passée entre l'Etat et la Compagnie Méridionale de Navigation - s. d. - 4 p.SNCF; COMPAGNIE MERIDIONALE DE NAVIGATION
Convention relative à l'organisation et au financement du service public de transport de voyageurs entre la région Bretagne et la SNCF 2007-2013. Cahier des charges.REGION Bretagne; SNCF
2007
Conventionnement : l'après 25 août.1989
Conventionnement : les Corail, Téoz et les trains de nuit ouverts à la concurrence dans quatre ans.2010
Conventionnement ferroviaire, bilan qualitatif inégal.1989
Conventions "routes et auxiliaires" : routes et activités auxiliaires, l'état des lieux.1992




 








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