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Sujet : "CONVENTION"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Géopolitique du développement durable. Les Etats face aux problèmes environnementaux internationaux.	TSAYEM DEMAZE (M)	2011
		La route des générations futures "On the road again...".	TRANSPORT DEVELOPPEMENT INTERMODALITE ENVIRONNEMENT	2011
		Dossier. Le climat fait-il l'histoire ? Peut-on tirer des leçons du passé ? Responsables et inconscients. Les politiques dans l'impasse.	TESTOT (L); MOUHOT (JF); WHITE (S)	2014
		Textes relatifs à l'organisation des transports de voyageurs dans la région parisienne.	SYNDICAT DES TRANSPORTS PARISIENS	1976
		Le conventionnement, un outil au service de la régionalisation ferroviaire.	STEINMETZ (C)	2004
		Textes de base sur la SNCF - Récapitulatif - Convention du 31 août 1937 mise à jour - 38 p. - Réformes concernant la SNCF - le ministre des transports à Monsieur le président du conseil d'administration de la SNCF - pp. 1-12 - Avenant à la convention modifiée du 31 août 1937 annexée au décret du même jour réorganisant le régime des chemins de fer et - Arreté du 1er décembre 1976 relatif au régime spécial de retraite de la SNCF (JO 11-12-76) - pp. 1-13 - SNCF - Cahier des charges - Texte approuvé par le décret n° 71-1024 du 23 décembre 1971 (JO 24 décembre 1971) - 23 p. - Contrat de programme entre l'Etat et la SNCF pour la période 1969-1975 et avenant du 30 mars 1974 au "contrat de programme" constitué par les échanges de lettres des 16 et 25 juillet 1969 et 22 et 30 novembre 1971 - 25 p. - projet de loi de finances pour 1975 - questionnaire de la commission des finances - question 8 : fournir une note sur l'avenant du 30 mars 1974, en communiquer le texte - 4 p. - Avenant au contrat de programme constitué par les échanges de lettres des 16 et 25 juillet et 22 et 30 novembre 1971 - 10 p.	SNCF	1978
		Convention relative à l'organisation du service public des transports maritimes entre les ports français du Continent et de la Corse entre - le Secrétaire d'Etat aux Transports, agissant au nom de l'Etat, sous réserve de l'approbation de la présente Convention par décret en Conseil d'Etat, et - la Société Nationale des Chemins de Fer français (SNCF) - 30 mars 1976 - 3 p. Transports France continentale - Corse Convention entre l'Etat et la Compagnie Méridionale de Navigation - 31 mars 1976 - 7 p. Cahier des charges annexé à la Convention passée entre l'Etat et la Compagnie Méridionale de Navigation - s. d. - 4 p.	SNCF; COMPAGNIE MERIDIONALE DE NAVIGATION
		Sustainable resource use. Institutional dynamics and economics.	SMAJGL (A); LARSON (S)	2007
		Bernard Sinou, directeur du transport public à la SNCF : "Les activités conventionnées sont stratégiques pour la SNCF".	SINOU (B)	2005
		Le système de régulation du transport routier de marchandises en Grande-Bretagne.	SES LEBRUN (H); SALINI (P); GIRAULT (M)	1996

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