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Sujet : "CONVENTION"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Textes relatifs à l'organisation des transports de voyageurs dans la région parisienne.	SYNDICAT DES TRANSPORTS PARISIENS	1976
		Analyse historique de l'évolution des transports en commun dans la région parisienne de 1855 à 1939. Planches 1 à 35.	MINISTERE DES TRANSPORTS; CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS; ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SCIENCES SOCIALES PAYEN (J)	1977
		Transports et aménagement du territoire.	DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE; REGIE RENAULT PLAUD (A); DERYCKE (PH)	1978
		Marchés et contrats - Récapitulatif - DBTPC SAPM Recensement des marchés et contrats en 1973 et 1974. Etudes statistiques de l'équipement n°31 - 1976 - DBTPC SAPM Recensement des marchés et contrats en 1975 et 1976. Etudes statistiques de l'équipement n°38 - 1977 - DAEI SSEE Les marchés publics de bâtiment et travaux publics de 1965 à 1974. Etudes statistiques sur la construction et l'équipement n°52 - 1978	DIRECTION DU BATIMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET DE LA CONJONCTURE Service des affaires professionnelles et des marchés; DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Service des statistiques et des études économiques	1978
		La convention de LOME. Les accords méditerranéens conclus par la CEE et leurs conséquences pour l'économie française.	CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL SOUPLET (M)	1978
		Textes de base sur la SNCF - Récapitulatif - Convention du 31 août 1937 mise à jour - 38 p. - Réformes concernant la SNCF - le ministre des transports à Monsieur le président du conseil d'administration de la SNCF - pp. 1-12 - Avenant à la convention modifiée du 31 août 1937 annexée au décret du même jour réorganisant le régime des chemins de fer et - Arreté du 1er décembre 1976 relatif au régime spécial de retraite de la SNCF (JO 11-12-76) - pp. 1-13 - SNCF - Cahier des charges - Texte approuvé par le décret n° 71-1024 du 23 décembre 1971 (JO 24 décembre 1971) - 23 p. - Contrat de programme entre l'Etat et la SNCF pour la période 1969-1975 et avenant du 30 mars 1974 au "contrat de programme" constitué par les échanges de lettres des 16 et 25 juillet 1969 et 22 et 30 novembre 1971 - 25 p. - projet de loi de finances pour 1975 - questionnaire de la commission des finances - question 8 : fournir une note sur l'avenant du 30 mars 1974, en communiquer le texte - 4 p. - Avenant au contrat de programme constitué par les échanges de lettres des 16 et 25 juillet et 22 et 30 novembre 1971 - 10 p.	SNCF	1978
		La nouvelle convention internationale sur les transports de marchandises par mer. Les règles de Hambourg.	CCI Marseille	1979
		Rapport d'information sur les activités des Institutions des Communautés européennes entre le 1er octobre 1979 et le 31 mars 1980.	SENAT CLUZEL (J)	1980
		Géographie du transport aérien.	DACHARRY (M)	1981
		Le guide du transporteur. Documentation sociale.	FAURE (R); BOUGREAU (J); JOUBERT (G)	1983

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