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Sujet : "CONVENTION"

 
 




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OEvaluation comparative des systèmes de transports collectifs régionaux des régions Languedoc-Roussillon et Nord-Pas-de-Calais.SERVICE DES ETUDES DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE; SNCF Service de l'action régionale; CETE Méditerranée
BAILLET (JF); BONNEAU (P); DEPRAS (F)		1987
Répression de la pollution par des navires ( Première lecture).SENAT
LANTER (L)		2000
Rapport d'information sur les activités des Institutions des Communautés européennes entre le 1er octobre 1979 et le 31 mars 1980.SENAT
CLUZEL (J)		1980
OEvolution de la situation financière de la SNCF, les conditions dans lesquelles cette société remplit ses missions de service public, les relations qu'elle entretient avec les collectivités locales et son rôle en matière d'aménagement du territoire. Rapport de la commission d'enquête.SENAT
BELOT (C); HAENEL (H)		1993
Transports scolaires : extension d'un accord collectif sur le contrat de travail intermittent des conducteurs scolaires.SCHUSTER (P)1993
L'indemnisation des dommages de pollution résultant des transports maritimes d'hydrocarbures : les solutions internationales et les plans privés.SATRE (F)1973
Voyageurs : le conventionnement et la loi Sapin.SAPIN (M)1993
Réglementation : la réforme de la loi Sapin. Pour les transports de personnes et, notamment, les scolaires, on se demande bien si cette loi atteint ses objectifs.SAPIN (M)1994
Infrastructures ferroviaires : modalités d'exploitation des sections frontières.SALQUE (C)2007
Souveraineté et libéralisation du transport aérien - Le cas des Etats membres de l'Union européenne.SAISSI (OP)2008




 








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