Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "CONVENTION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Atlas de l'aménagement du territoire.DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
ROO (P de); LABORIE (JP)		1988
La guerre de l'ozone s'est-elle arrêtée à Montréal ?FUTURIBLES
FAUCHEUX (S); NOEL (JF); THEYS (J)		1988
Principales caractéristiques des conventions récentes 1981-1985. A. - Rapport. B. - Annexe.CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS; CETE Lyon
1988
ORéglementation du travail des conducteurs routiers en Europe. A. Monographies. Belgique , Espagne , France , Grande-Bretagne , Italie , Pays-Bas , RFA. B. Annexe 1. Traduction des textes législatifs réglementaires et conventions collectives. Belgique , Espagne , Grande-Bretagne , Italie , Pays-Bas , RFA. C. Annexe 2. Comparaison des coûts des personnels. Traduction de l'étude NEA. Analyse de NIWO sur les études de NEA et Prognos. D. Synthèse : comparaison et analyse. 126 p. (Préface de Michel Delebarre) 1988-12OEST; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; TRANSPORTS ETUDES RECHERCHES
MERCIOL (JC); MULLER (M); GUGENHEIM (JM)		1988
Transports terrestres : l'ère de la recherche et des technologies.BONNAFOUS (A); COSTET (J); COUPLAN (JP)1989
EURIDIT 89. Colloque européen sur le thème du cabotage. 15, 16, 17 novembre 1989.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
FABIUS (L); DELEBARRE (M); PENA (E)		1989
Droit du transport de personnes : route, rail, agences de voyages.FIOUX (JL)1989
OBilan et perspectives du partenariat entre les collectivités régionales et la SNCF.OEST; DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1989
La crise des transports publics : France, Etats-Unis, RFA, Royaume-Uni, Italie, Pays-Bas.LEFEVRE (C)1989
Le projet de convention sur l'indemnisation des dommages causés au cours du transport de matières dangereuses.1989




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |