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"CONVENTION"
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Num
Titre
Auteur
Année
Droit des transports.
PAULIN (C)
2005
6 questions à Marc Papinutti, directeur des infrastructures de transport au MEEDDAT.
PAPINUTTI (M)
2009
Droit de la mer.
PANCRACIO (JP)
2010
Eléments d'orientation sur les aspects juridiques de la question des passagers indisciplinés/perturbateurs. Circulaire 288 LE/1.
ORGANISATION DE L'AVIATION CIVILE INTERNATIONALE
2002
Politique et éléments indicatifs sur la réglementation du transport aérien international 1ère édition 1992 DOC 9587 (remplace le doc 9440).
ORGANISATION DE L'AVIATION CIVILE INTERNATIONALE
1992
Le transport aérien international. Les enjeux de demain.
ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1993
Renforcer les mécanismes de financement de la biodiversité.
ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2014
Examens environnementaux de l'OCDE. Belgique.
ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2007
La gestion de la biodiversité par les acteurs : de la prise de conscience à l'action.
OREE - ENTREPRISES, TERRITOIRES ET ENVIRONNEMENT
FROMAGEOT (C); LERICHE (H); TROMMETTER (M)
2013
SNCF et régions économiques : bilan et perspectives du partenariat.
OEST
VILLETTE (J)
1989
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