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Sujet : "CONVENTION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OTransport, décentralisation, 9ème plan.OEST
VILLETTE (J)		1986
ORéglementation du travail des conducteurs routiers en Europe. A. Monographies. Belgique , Espagne , France , Grande-Bretagne , Italie , Pays-Bas , RFA. B. Annexe 1. Traduction des textes législatifs réglementaires et conventions collectives. Belgique , Espagne , Grande-Bretagne , Italie , Pays-Bas , RFA. C. Annexe 2. Comparaison des coûts des personnels. Traduction de l'étude NEA. Analyse de NIWO sur les études de NEA et Prognos. D. Synthèse : comparaison et analyse. 126 p. (Préface de Michel Delebarre) 1988-12OEST; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; TRANSPORTS ETUDES RECHERCHES
MERCIOL (JC); MULLER (M); GUGENHEIM (JM)		1988
OBilan et perspectives du partenariat entre les collectivités régionales et la SNCF.OEST; DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1989
OAccord de Paris, adoption le 12 décembre 2015. Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques. Conférence des Parties - 21e session. Paris, 30 novembre au 11 décembre 2015.NATIONS UNIES
2015
OTEEB - The economics of ecosystems and biodiversity.NATIONS UNIES Programme des Nations Unies pour l'environnement
2010
A - Directive concernant la participation du public à l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontière (Convention d'Espoo).- 131 p. Guidance on public participation in environmental impact assessment in a transboundary context (Espoo Convention). B - Directive concernant l'application concrète de la Convention d'Espoo.- 71 p. Guidance on the practical application of the Espoo Convention.NATIONS UNIES Commission économique pour l'Europe
2006
Current policies, strategies and aspects of environmental impact assessment in a transboundary context.NATIONS UNIES Commission économique pour l'Europe
1996
La participation du public aux décisions de l'administration en matière d'aménagement et d'environnement. Journée d'études, Nantes, 6 octobre 2006.NANTES Université de droit et de sciences politiques; GROUPEMENT DE RECHERCHE SUR LES INSTITUTIONS ET LE DROIT DE L'AMENAGEMENT DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT; CENTRE D'ETUDE DES REGULATIONS PUBLIQUES, DES ESPACES, DE L'ECONOMIE ET DE L'ENVIRONNEMENT
HOSTIOU (R); STRUILLOU (JF)		2007
La participation du public à l'élaboration des actes réglementaires de l'Etat et des établissements publics en matière d'environnement : la nécessité d'une loi Grenelle 3 ?MONEDIAIRE (G)2010
Gouvernance des mers et des océans.MONACO (A); PROUZET (P)2015




 








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