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Sujet : "CONVENTION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Convention collective nationale. Commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle et des activités connexes et du contrôle technique automobile. B3034MINISTERE DU TRAVAIL
1993
La mise en oeuvre de la Conférence de Rio et de l'Union européenne de l'environnement. Forum de la planète. Rencontre franco-allemande, Paris, 27-28 janvier 1993.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
1993
Le social. Point en matière de repos hebdomadaire. Un principe... et des dérogations dans nos activités.1993
Le transport aérien international. Les enjeux de demain.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1993
OEvolution de la situation financière de la SNCF, les conditions dans lesquelles cette société remplit ses missions de service public, les relations qu'elle entretient avec les collectivités locales et son rôle en matière d'aménagement du territoire. Rapport de la commission d'enquête.SENAT
BELOT (C); HAENEL (H)		1993
Un super statut plus favorable encore que celui de 1947, assurément, c'est le but poursuivi par le projet de convention collective de la fédération des dockers.1993
Le travail à temps partiel.1993
Le Libéria sans complaisance.1993
La filière portuaire dix mois après la réforme.PERI (H)1993
Transports scolaires : extension d'un accord collectif sur le contrat de travail intermittent des conducteurs scolaires.SCHUSTER (P)1993




 








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