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Sujet : "CONVENTION"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Convention relative à l'organisation du service public des transports maritimes entre les ports français du Continent et de la Corse entre - le Secrétaire d'Etat aux Transports, agissant au nom de l'Etat, sous réserve de l'approbation de la présente Convention par décret en Conseil d'Etat, et - la Société Nationale des Chemins de Fer français (SNCF) - 30 mars 1976 - 3 p. Transports France continentale - Corse Convention entre l'Etat et la Compagnie Méridionale de Navigation - 31 mars 1976 - 7 p. Cahier des charges annexé à la Convention passée entre l'Etat et la Compagnie Méridionale de Navigation - s. d. - 4 p.	SNCF; COMPAGNIE MERIDIONALE DE NAVIGATION
		Cahier des charges attaché à la convention pour la gestion du service public de transport régional de voyageur - s. d.	REGION Rhône-Alpes; SNCF
		Desserte maritime Corse Continent à l'horizon 1985. Vol. 1. Note de synthèse. Vol. 2. Rapport. Vol. 3. ann.	DRE Corse; CETE Aix-en-Provence
		Rapport DELMAS. Dossier relatif à la navigation intérieure européenne et à la navigation danubienne.
		Les transports internationaux. 2 volumes : 1956, 1963.	DURAND (P MF)	1963
		Méthode pour le choix des plans de développement des transports urbains. Applications à la ville de Nice.	SAEI; BUREAU CENTRAL D'ETUDES POUR LES EQUIPEMENTS D'OUTRE MER	1971
		Le SERNAM : la SNCF crée un service spécial de messagerie.	PIEFFORT (M)	1971
		L'indemnisation des dommages de pollution résultant des transports maritimes d'hydrocarbures : les solutions internationales et les plans privés.	SATRE (F)	1973
		Evolution des travaux internationaux en vue de la préparation d'une convention sur le transport combiné.	HOUDAYER (R)	1973
		Le transport aérien français. Eléments pour une politique.	JOUFFROY (JC)	1976

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