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Sujet : "CONVENTION"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		"Le futur de la route, c'est la route du futur". Travaux publics. Bilan d'étape des conventions d'engagement volontaire (CEV).		2010
		12 questions sur les wagons.		2007
		15 questions à Jean Chabrerie.	CHABRERIE (JP)	1992
		47ème congrès FNTR. Bilan d'une année d'activité pour les voyageurs.		1992
		55 propositions pour réussir le transport de voyageurs par autocar.	REUNIR REY RENAUX (C)	2003
		6 questions à Marc Papinutti, directeur des infrastructures de transport au MEEDDAT.	PAPINUTTI (M)	2009
		7es Assises de l'économie maritime. Thierry Mariani au diapason des armateurs. Energies marines : "Le calendrier sera tenu" assure Nathalie Kociusko-Morizet. Emissions : les armateurs dans l'impasse.		2011
		A - Directive concernant la participation du public à l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontière (Convention d'Espoo).- 131 p. Guidance on public participation in environmental impact assessment in a transboundary context (Espoo Convention). B - Directive concernant l'application concrète de la Convention d'Espoo.- 71 p. Guidance on the practical application of the Espoo Convention.	NATIONS UNIES Commission économique pour l'Europe	2006
		A - Exploitation et exploration d'activités transformistes du réseau scientifique et technique de l'Equipement des Transports et du Logement. Rapport intermédiaire.- Février 2000.- 60 p. B - Design de la Convention Nationale du RST du Ministère de l'Equipement. Rapport intermédiaire.- Mars 2000.- 21 p.	MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; MAISON DES SCIENCES DE L'HOMME; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; UNIVERSITE Paris Dauphine PADIOLEAU (Jean-Gustave)	2000
		A - Le conventionnement des services routiers non urbains de voyageurs. - Déc. 1985. - 146 p. B - Le conventionnement des services routiers non urbains de voyageurs : un premier bilan. - Nov. 1988. - 127 p., tabl. (Dossiers du CERTU n°33) Les relations département exploitants. Leur traduction par les conventions. - 102 p. (Dossiers du CERTU n°28)	CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS ABEILLE (M)	1991

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