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Sujet : "CONVENTION DE AARHUS"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Code de l'environnement annoté et commenté. Edition 2018. Papier et numérique.BILLET (P); CANS (C); DEJEAN (E)2018
Les décisions publiques ayant une incidence sur l'environnement au sens de l'article 7 de la Charte de l'environnement.2013
La démocratie environnementale. Un cycle de conférences du Conseil d'Etat.CONSEIL D'ETAT
2013
Information et participation du public en matière d'environnement.CANS (C); DELAUNAY (B)2012
ORenforcer la dimension internationale de la recherche sur la concertation dans le domaine de l'environnement ? Séminaire international. 12 et 13 avril 2011. Wadham College, Oxford.CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; MINISTERE DE L'ECOLOGIE
BAGNATI (MC); BLATRIX (C); MERMET (L)		2012
Simplification de l'enquête publique : rénover pour mieux troubler.HELIN (JC)2011
OCirculaire du 3 août 2011 relative à la participation des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération intercommunale au portail de l'information publique environnementale "toutsurlenvironnement.fr".COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE
2011
Démocratie et participation : un état des savoirs.BLONDIAUX (L); FOURNIAU (JM); BACQUE (MH)2011
OLa concertation en environnement. Éclairage des sciences humaines et repères pratiques.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
2011
La participation du public à l'élaboration des actes réglementaires de l'Etat et des établissements publics en matière d'environnement : la nécessité d'une loi Grenelle 3 ?MONEDIAIRE (G)2010




 








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