Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "CONVENTION DE TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
LOTI en pratique. Le partenariat entre les départements et les transporteurs pour l'organisation des Transports Collectifs Départementaux. Actes de la journée organisée le 26-10-89 par l'Associaiton des Présidents des Conseils régionaux et le Conseil Général de Saône et Loire sur les transports non urbains de voyageurs à l'heure du conventionnement.CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS
1990
Les relations autorité organisatrice exploitant. Leur traduction par les conventions.CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS; CETE Lyon
ABEILLE (M); DUCHENE (C); LE RUYET (A)		1990
Principales caractéristiques des conventions récentes 1981-1985. A. - Rapport. B. - Annexe.CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS; CETE Lyon
1988
La nouvelle convention internationale sur les transports de marchandises par mer. Les règles de Hambourg.CCI Marseille
1979
Open skies in western Canada. The potential economic impact of Canada-United States trade liberalization in aviation services.CANADA University of Alberta Western Centre for economic research
2006
OTransformations de l'industrie maritime : portrait international de développement durable appliqué.CANADA Québec Ministère des transports
COMTOIS (C); SLACK (B)		2005
Transports terrestres : l'ère de la recherche et des technologies.BONNAFOUS (A); COSTET (J); COUPLAN (JP)1989
ORapport d'activité 2006.- 49 p. Rapport développement durable. Bilan et perspectives (commun à ASF et Escota).- 13 p.AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE
2007
Dialogue social et continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs.ASSEMBLEE NATIONALE
KOSSOWSKI (J)		2007
Surgelés. Convention transport/entreposage.1993




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |