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Sujet : "CONVENTION DE TRANSPORT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Cahier des charges attaché à la convention pour la gestion du service public de transport régional de voyageur - s. d.	REGION Rhône-Alpes; SNCF
		Convention d'exploitation du service public régional de transport de voyageurs entre la Région Picardie et la Société nationale des chemins de fer français (2007-2012). Annexes techniques. Cédérom.	REGION Picardie; SNCF	2007
		Convention pour l'exploitation et le financement du service public régional de transport de voyageurs (1er janvier 2002 - 31 décembre 2007).	REGION Pays de la Loire; SNCF	2007
		Convention relative à l'organisation et au financement du service public de transport de voyageurs entre la région Bretagne et la SNCF 2007-2013. Cahier des charges.	REGION Bretagne; SNCF	2007
		Transport et logistique : maillons déterminants de la supply chain.	PONS (J)	2005
		Droit des transports.	PAULIN (C)	2005
		La crise des transports publics : France, Etats-Unis, RFA, Royaume-Uni, Italie, Pays-Bas.	LEFEVRE (C)	1989
		Essential documents of international air carrier liability.	INTERNATIONAL AIR TRANSPORT ASSOCIATION	1999
		Etude des transports à la demande en secteur peu dense d'Ile-de-France. Où et comment mettre en place des services à la demande en Ile-de-France. A - Rapport de synthèse. - 24 p. B - Rapport n° 1. - 58 p.	INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE; IDF Conseil	1997
		Offre du transport par autobus, autocar en grande couronne d'Ile-de-France. Description de l'offre des transporteurs privés. A - Rapport 1 - 48 p. B - Rapport 2 - Synthèse des 12 secteurs tests. - 94 p.	INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE; CONSEIL A LA DECISION ET A LA REALISATION EN AMENAGEMENT URBAIN RURAL ET REGIONAL; IDF Conseil GALLAND (JC)	1997

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