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Sujet : "CONVENTION DE TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Transports terrestres : l'ère de la recherche et des technologies.BONNAFOUS (A); COSTET (J); COUPLAN (JP)1989
Droit du transport de personnes : route, rail, agences de voyages.FIOUX (JL)1989
Le projet de convention sur l'indemnisation des dommages causés au cours du transport de matières dangereuses.1989
Conventionnement : l'après 25 août.1989
Jean Puech : une nouvelle dimension pour le transport départemental.1989
Convention londonienne sur le tourisme de croisière.1990
LOTI en pratique. Le partenariat entre les départements et les transporteurs pour l'organisation des Transports Collectifs Départementaux. Actes de la journée organisée le 26-10-89 par l'Associaiton des Présidents des Conseils régionaux et le Conseil Général de Saône et Loire sur les transports non urbains de voyageurs à l'heure du conventionnement.CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS
1990
Les transports non urbains à l'heure du conventionnement.CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS
1990
Les relations autorité organisatrice exploitant. Leur traduction par les conventions.CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS; CETE Lyon
ABEILLE (M); DUCHENE (C); LE RUYET (A)		1990
Faut-il accorder la liberté tarifaire au transport collectif urbain ?ECOLE NOUVELLE D'ORGANISATION ECONOMIQUE ET SOCIALE; ECOLE SUPERIEURE DES TRANSPORTS
CHOKOMERT (P)		1990




 








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