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Sujet : "CONVENTION DE TRANSPORT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Transports non urbains de voyageurs. Principales caractéristiques des conventions routières récentes.	CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS	1986
		Les relations département - exploitants. Leur traduction par les conventions.	CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS	1991
		Bilan des transports à la demande en 1992.	CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS	1993
		LOTI en pratique. Le partenariat entre les départements et les transporteurs pour l'organisation des Transports Collectifs Départementaux. Actes de la journée organisée le 26-10-89 par l'Associaiton des Présidents des Conseils régionaux et le Conseil Général de Saône et Loire sur les transports non urbains de voyageurs à l'heure du conventionnement.	CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS	1990
		La politique du conventionnement dans son environnement européen.	CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS	1990
		A - Le conventionnement des services routiers non urbains de voyageurs. - Déc. 1985. - 146 p. B - Le conventionnement des services routiers non urbains de voyageurs : un premier bilan. - Nov. 1988. - 127 p., tabl. (Dossiers du CERTU n°33) Les relations département exploitants. Leur traduction par les conventions. - 102 p. (Dossiers du CERTU n°28)	CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS ABEILLE (M)	1991
		Annuaire statistique 2011-2012. Transports collectifs départementaux - Evolution 2006-2011. Cédérom.	CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; OEST	2013
		Conventions d'exploitation dans les transports publics urbains. Principales caractéristiques.	CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES	1999
		Le conventionnement des transports routiers départementaux de voyageurs, hors transport scolaire.	CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES	1998
		Solutions économiques aux problèmes des dessertes régionales. Colloque de Colmar.	CHEMINS DE FER REGIONAUX D'ALSACE	1985

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