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Sujet : "CONVENTION DE TRANSPORT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		A - Le conventionnement des services routiers non urbains de voyageurs. - Déc. 1985. - 146 p. B - Le conventionnement des services routiers non urbains de voyageurs : un premier bilan. - Nov. 1988. - 127 p., tabl. (Dossiers du CERTU n°33) Les relations département exploitants. Leur traduction par les conventions. - 102 p. (Dossiers du CERTU n°28)	CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS ABEILLE (M)	1991
		Analyse du caractère incitatif des contrats de transport urbain. Décembre 1992.	ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES Centre d'enseignement et de recherche en analyse socio économique; CENTRE D'ETUDES PROSPECTIVES D'ECONOMIE MATHEMATIQUE APPLIQUEES A LA PLANIFICATION CAILLAUD (B); QUINET (E)	1992
		Annuaire statistique 2011-2012. Transports collectifs départementaux - Evolution 2006-2011. Cédérom.	CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; OEST	2013
		Atlas de l'aménagement du territoire.	DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE ROO (P de); LABORIE (JP)	1988
		Bilan des transports à la demande en 1992.	CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS	1993
		Cahier des charges attaché à la convention pour la gestion du service public de transport régional de voyageur - s. d.	REGION Rhône-Alpes; SNCF
		Comparaison des enjeux et de l'organisation dans le secteur maritime et portuaire, hors pêche, entre le Royaume-Uni, l'Italie, la France, l'Espagne, l'Allemagne, les Pays-Bas, le Japon et le Canada.	DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous direction des actions internationales LEGEAI (A); STURTZER (E)	2006
		Convention d'exploitation du service public régional de transport de voyageurs entre la Région Picardie et la Société nationale des chemins de fer français (2007-2012). Annexes techniques. Cédérom.	REGION Picardie; SNCF	2007
		Convention londonienne sur le tourisme de croisière.		1990
		Convention pour l'exploitation et le financement du service public régional de transport de voyageurs (1er janvier 2002 - 31 décembre 2007).	REGION Pays de la Loire; SNCF	2007

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