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Sujet : "COORDINATION DES TRANSPORTS"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Rapport sur l'adaptation de la capacité de transport aux besoins et sur le nouveau régime de délivrance des autorisations de transport et de location successives.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
CROCHET (G); BERNARD (C)		1986
Rapport général de la commission des transports - Cinquième plan 1966-1970.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
ROUSSELOT (M); LE CALVEZ (J)		1966
ORapport de la commission chargée d'étudier un plan d'ensemble dans le secteur des transports routiers de marchandises.MINISTERE DES TRANSPORTS
LE VERT (P)		1970
Rapport d'exécution du cinquième plan des transports pour 1966. A - Premier fascicule : Transports intérieurs (projet).- juin 1967.- 135 p. B - Deuxième fascicule : Transports internationaux.- 98 p., tabl.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
1967
RODIERE (R), MERCADAL (B). - Droit des transports terrestres et aériens. Ed. 1984 et 1990 MERCADAL (B). - Droit des transports terrestres et aériens. Ed. 1996RODIERE (R); MERCADAL (B)1996
Préparation du Vème Plan de modernisation et d'équipement. Transports routiers de marchandises.MINISTERE DES TRANSPORTS
1965
Propositions de modalités d'adaptation des entreprises de transport à une politique plus libérale en matière de contingentement et en matière de tarifs.CERCLE D'ETUDES DU TRANSPORT
1980
OPerspectives transport 2005 : financement et organisation.OEST
BESSAY (G)		1988
Organisation d'un service de transports publics de voyageurs à courte distance.1970
ONote sur les mesures de coordination des transports prises depuis 1961 et projetées d'ici 1966.SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS
COLLET (C); GONNET; GRINSPAN		1963




 








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