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Sujet : "COUT MARGINAL SOCIAL"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Des redevances équitables pour l'utilisation des infrastructures : une approche par étapes pour l'établissement d'un cadre commun en matière de tarification des infrastructures de transport.	COMMISSION EUROPEENNE	1998
		Tarification de l'usage des infrastructures. Rapport sur l'étude prévue par l'article 3 de la décision du conseil 65/270/CEE du 13 mai 1965 (présenté par la Commission du Conseil).	COMMISSION EUROPEENNE	1969
		Seizième symposium international sur la théorie et la pratique dans l'économie des transports. 50 ans de recherche en économie des transports : l'expérience acquise et les grands enjeux. Budapest, 29-31 octobre 2003.	CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS	2005
		La réforme des taxes et des redevances dans les transports.	CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS	2003
		Détermination des élasticités de substitution entre les différentes possibilités de transport urbain de voyageurs. (Rapport dans le temps pour une technique donnée; élasticité entre différentes techniques)	CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS BARBIER (M); MELLET (F)	1971
		Estimation et évaluation des coûts de transport.	CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS GAGNEPAIN (P); IVALDI (M); RIETVELD (P)	2007
		Imputation des charges d'infrastructures routières pour l'année 1997 et mise en perspective de leurs évolutions entre 1990 et 1997 sur la base des travaux du rapport du CGPC n° 91-105 et de sa mise à jour de mai 1996 sur les coûts sociaux et environnementaux.- 37 p. Annexe complémentaire au rapport établi par le groupe de travail sur le livre blanc de la Commission européenne présidé par Claude Charmeil - 33 p.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES BROSSIER (C); LEUXE (A)	1999
		Les nouveaux équilibres de transport résultant d'une tarification à l'équilibre budgétaire, pour les infrastructures d'une part, pour les opérations de transport d'autre part - Rapport du groupe de travail	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES LAVAL (D)	1977
		Optimal urban transport pricing in the presence of congestion, economics of density and costly public funds.	DENDER (KV); PROOST (S)	2008
		Les péages d'infrastructures ferroviaires en Europe. - A - Synthèse.- Mars 1999, 35 p. - B - Rapport.- Décembre 1998, 74 p. - C - Options de réglementation et droits d'accès au sillon.- CERNA, Octobre 2000, 97 p.	DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; CENTRE D'ECONOMIE INDUSTRIELLE; ECOLE DES MINES Paris; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES BARITAUD (Manuel); LEVEQUE (François)	1998

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