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"DECRET"
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Titre
Auteur
Année
Gérard Longuet, président de l'AFITF (Agence de Financement des Infrastructures de Transport en France) : "Rendre pérenne la ressource".
LONGUET (G)
2005
Politique des transports. Le décret du 8 novembre 2004. Réforme des règles de la négociation collective.
2005
Nouveau décret sur le temps de travail des conducteurs, simplification ou recul social ?
2005
Durée du travail : c'est fait !
2005
Le décret sur le temps de travail des conducteurs est paru le 1er avril.
2005
Déchets : les filières en gestion.
2005
Loi sur l'eau : vers la mise en conformité des infrastructures aéroportuaires.
BERNADAC (A); BIOTTE (G); FOURNIER (E)
2005
Politique des transports : le conseiller à la sécurité.
MARIN LAMELLET (C)
2005
Transports collectifs : douloureuse désétatisation.
2005
Indices CNR et transposition de la directive 2002/15 CE.
2005
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