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"DECRET"
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Num
Titre
Auteur
Année
La stratégie pour la mer et le littoral et les documents stratégiques de façade.
BORDEREAUX (L)
2012
Loi sur l'eau : vers la mise en conformité des infrastructures aéroportuaires.
BERNADAC (A); BIOTTE (G); FOURNIER (E)
2005
Savoir rédiger un texte normatif. Loi, décret, arrêté, circulaire.
BERGEAL (C)
2001
Audition, ouverte à la presse, de Mme Dominique Dron, Commissaire générale au développement durable. Compte rendu n° 60 du 6 juillet 2011.
ASSEMBLEE NATIONALE
2011
Le droit de l'eau (2008-2009).
AGULLO (JP); DUFAU (R)
2009
Les coûts environnementaux de l'énergie.
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; CEE DG12; ECOLE DES MINES Paris
RABL (A); SPADARO (JV)
1997
Gares routières, des statuts figés.
2011
Transport de bois : les doléances d'un Limousin.
2004
Transports d'explosifs : des règles renforcées.
2005
Formation : vivement la directive !
2006
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