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"DECRET"
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La loi sur l'eau du 3 janvier 1992 a vingt ans. Le vote de la loi sur l'eau de 1992. 20 ans déjà depuis la création de l'OIEau !
TRUCHOT (C); LAURENT (JL); DONZIER (JF)
2012
La "complexification" de la gestion des infrastructures ferroviaires : commentaire du décret n° 2006-1534 du 6 décembre 2006.
SALIQUE (C)
2007
Le financement de la RATP.
SALINI (A); SALINI (P)
1975
Affichage publicitaire : le code de l'environnement écrit par et pour le groupe JC. Decaux ?
RONFORT (C)
2011
Quelle politique tarifaire pour l'usage des infrastructures ferroviaires ?
RESEAU FERRE DE FRANCE
AYOUN (P); BONNAFOUS (A); BUREAU (D)
1998
La logistique inversée des déchets électriques et électroniques.
MONNET (M)
2005
Le retraitement-recyclage et le transport des matières nucléaires en France.
MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale de l'énergie et des matières premières
2001
Dossier PAVE (Plans de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics).
MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2009
Marchés publics. Les préoccupations sociales, énergétiques et environnementales.
METZGER (O); ROUVEYRAN (T)
2011
Politique des transports : le conseiller à la sécurité.
MARIN LAMELLET (C)
2005
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