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Sujet : "DEPARTEMENT"

 





NumTitreAuteurAnnée
L'évolution de la mobilité résidentielle en France entre 1973 et 2000 : nouvelles estimations.DONZEAU (N); PAN KE SHON (JL)2009
Code général des collectivités territoriales. Edition 2010. Parties législative et réglementaire.DOUENCE (JC)2009
Dossier. Gestion de l'eau en France : acteurs et politiques publiques.BARBIER (R); BOSC (C); BOULEAU (G)2009
Les collectivités territoriales.BONNARD (M)2009
OLe rapport du Comité pour la réforme des collectivités locales.CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
ROULLEAU (C)
2009
OIl est temps de décider. Rapport au Président de la République.COMITE POUR LA REFORME DES COLLECTIVITES LOCALES
BALLADUR (E)
2009
Aménagement et développement durables. Interview de Jean Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.BORLOO (JL)2008
Réflexions sur une proposition du rapport Attali : "Renforcer les régions et les intercommunalités en faisant disparaître en 10 ans l'échelon départemental".2008
L'Union européenne, les régions, les agglomérations et les pays : comment s'organise l'administration territoriale de l'Europe face à l'économie-Monde ? Quelle géoalliance dans le mouvement de globalisation.DEGRON (R)2008
L'organisation du pouvoir au sein de la commune et du département. Supplément de la Gazette des communes, n° 2-12/1926 du 24 mars 2008.- pp. 172-210. Les premiers actes du mandat. Supplément de la Gazette des communes, n° 2-13/1927 du 31 mars 2008.- pp. 188-226.BRIAND (V); DYENS (S); GOUTAL (Y)2008