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"DEPARTEMENT"
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Num
Titre
Auteur
Année
Du local à l'Europe. Les nouvelles politiques d'aménagement du territoire.
ALVERGNE (C); TAULELLE (F)
2002
Décentralisation, nouvelle étape, nouvel état d'esprit. Application de la loi du 13 aôut 2004.
ASSEMBLEE NATIONALE
GEST (A)
2006
Décentralisation. Communes, départements, régions. Textes de référence - 2 mars 1982 - 2 mars 1984 - Tomes 1, 2, 3. Déconcentration. Textes de référence 15 mars 1982 - 15 avril 1984 - Tome 4.
MINISTERE DE L'INTERIEUR
1984
Déclaration de projet et utilité publique.
LAUBY (A)
2004
Démocratie de proximité : première lecture. - Tome 1 - Rapport n° 156.- 553 p. - Tome 2 - Tableau comparatif n° 156.- 270 p.
SENAT
HOEFFEL (D); LASSOURD (P); DARCOS (X)
2001
Départements et sécurité routière.
ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
DEGRAND (Nicolas)
2006
Départements-communes : la redistribution des cartes.
2006
Emissions de gaz à effet de serre dues à l'agriculture et aux usages des sols en France : une analyse spatiale.
CHAKIR (R); CARA (S DE); VERMONT (B)
2012
Entre l'Europe et la décentralisation. Les institutions territoriales françaises.
DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
NEMERY (Jean-Claude); WACHTER (Serge)
1993
Etude : le prix de l'accessibilité.
2009
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