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OLes transports publics urbains en France. Organisation institutionnelle - Edition 2012.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS
2012
Les transports interurbains et la décentralisation.GELBMAN (B)1981
Les transferts de compétence de l'Etat aux départements en matière de voirie. Cahier détaché de la Gazette des communes, des départements, des régions du 19 novembre 2007.BERCIS-GAUGAIN (A)2007
Les relations entre l'Etat et les collectivités locales. Rapport du groupe de travail.LAMBERT (A)2007
Les relations département - exploitants. Leur traduction par les conventions.CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS
1991
Les relations des régions et des collectivités locales en vue d'une amélioration des échanges économiques.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
BILLET (J)		1992
Les plans communaux de sauvegarde. Méthodes et expériences d'élaboration. Actes du colloque du 20 novembre 2006.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
LEGER (C); PIARD (ME)		2007
Les nationales passent aux départements.2004
Les nationales bientôt du ressort des départements.2004
Les migrations résidentielles 2010-2015-2020 en France et leurs conséquences sur la localisation des marchés des ménages. Janvier 2011.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Délégation au développement durable Mission prospective; BUREAU D'INFORMATIONS ET DE PREVISIONS ECONOMIQUES
AIT KACI (A); BOISBRAS (F); MIRGON (C)		2011




 








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