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Sujet : "DEPARTEMENT"

 
 




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Décentralisation, nouvelle étape, nouvel état d'esprit. Application de la loi du 13 aôut 2004.ASSEMBLEE NATIONALE
GEST (A)		2006
Gouverner en France : quel équilibre territorial des pouvoirs ?ASSEMBLEE NATIONALE
PIRON (M)		2006
Tableau de bord des investissements touristiques. Actualisation à 2012 et prévisions 2013.ATOUT FRANCE; OBSERVATION, DEVELOPPEMENT ET INGENIERIE TOURISTIQUES; JEAN-MARIE POUTREL Consultant
2013
Institutions administratives. Organisation générale. Fonction publique. Contentieux administratif. Intervention de l'administration dans l'économie. Prix. Planification. Aménagement du territoire.AUBY (JM); DUCOS ADER (R); AUBY (JB)1989
Dossier. Gestion de l'eau en France : acteurs et politiques publiques.BARBIER (R); BOSC (C); BOULEAU (G)2009
Les transferts de compétence de l'Etat aux départements en matière de voirie. Cahier détaché de la Gazette des communes, des départements, des régions du 19 novembre 2007.BERCIS-GAUGAIN (A)2007
Le guide des collectivités locales. Les acteurs publics locaux et leurs pouvoirs. Les procédures administratives à respecter. Les règles d'urbanisme et d'aménagement. La fiscalité et les financements. Les adresses utiles.BEZANCON (X); VAN RUYMBEKE (O)1989
Les collectivités territoriales.BONNARD (M)2009
Aménagement et développement durables. Interview de Jean Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.BORLOO (JL)2008
L'organisation du pouvoir au sein de la commune et du département. Supplément de la Gazette des communes, n° 2-12/1926 du 24 mars 2008.- pp. 172-210. Les premiers actes du mandat. Supplément de la Gazette des communes, n° 2-13/1927 du 31 mars 2008.- pp. 188-226.BRIAND (V); DYENS (S); GOUTAL (Y)2008




 








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