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"DEPARTEMENT"
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Num
Titre
Auteur
Année
Les collectivités décentralisées de l'Union européenne.
WARBURTON (M); KONIJNENBELT (W); GOUVEIA (JB)
1994
Immatriculation de voitures neuves en 1989 : très forte disparité départementale.
VILLETTE (J); ROSSELOT (C)
1990
La décentralisation sans illusion.
VIE (JE)
1982
Les collectivités territoriales.
VERPEAUX (M)
2007
Compte national du transport de voyageurs 1998.
UNION DES TRANSPORTS PUBLICS; FONDS D'INTERVENTION POUR LES ETUDES ET RECHERCHES; GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
QUIN (C); DUPREZ (F); BOURGIS (N)
2001
Janvier 2007 : pour le domaine routier le transfert de compétences effectif.
TASTET (A)
2006
L'emploi dans la fonction logistique en France.
SESP
MARIOTTE (H)
2007
Démocratie de proximité : première lecture. - Tome 1 - Rapport n° 156.- 553 p. - Tome 2 - Tableau comparatif n° 156.- 270 p.
SENAT
HOEFFEL (D); LASSOURD (P); DARCOS (X)
2001
Le manque d'ambition du fonds pour la réforme de l'Etat. Rapport d' information sur le fonds pour réforme de l' Etat.
SENAT Commission des finances
BRAUN (G)
2001
Comparaison de la nature et du niveau des exigences requises par les DDE en matière d'équipements collectifs.
SAEI; RPA
1978
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