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Sujet : "DEPENSES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Voiries locales. Statistiques 1974-1975.MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
1978
OLe système de transport urbain. I. Les producteurs d'infrastructures - vol 1 - Rapport - 106 p. - vol. 2 - Annexes - 89 p.SAEI; BUREAU D'INFORMATIONS ET DE PREVISIONS ECONOMIQUES
1978
Les régions : 5 ans pour quoi faire.UNION ROUTIERE DE FRANCE
1978
Les investissements de la collectivité en matière de transport.SAE
1978
OLes effets redistributifs des finances publiques dans le secteur des transports. A - Rapport - 124 p., tabl. B - annexes - 92 p., tabl.CENTRE DE RECHERCHE POUR L'ETUDE ET L'OBSERVATION DES CONDITIONS DE VIE; SAEI; DELEGATION GENERALE A LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE
FOULON (A); MADRE (JL); PICARD (P)		1978
OLe système de transport urbain. A. Données globales.SAEI
1978
La comptabilité de programme. Note relative à l'élaboration de comptes de programme. Compte rendu de la réunion sur les comptes de programme. Le budget de programme du Ministère des Affaires Etrangères. Un nouvel outil pour l'élaboration du budget aux Etats-Unis : le zero-base budgeting (Z.b.b).BONNAUD (B); FARGE (J); VENTURINI (P)1978
Financement des transports urbains en région Ile-de-France.SAEI; DRE Ile-de-France
1979
A. Etude préalable à la constitution d'un échantillon de suivi des effets de la décentralisation. B. Etude globale sur le comportement d'investissement des communes de plus de 20 000 habitants.SAE; SACEC; MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
1979
Tarification de l'usage des infrastructures de transport- Rapport du groupe interministériel créé par le Premier ministre le 23 mars 1972. A. LAVAL (D) - Rapport introductif du groupe interministériel - avril 1972. - 91 p., tabl. B. LAVAL (D) - Tarification de l'usage des infrastructures de transport - Rapport intérimaire. - février 1978. - 225 p. + annexes, tabl. + 1 résumé. C. Actualisation en mars 1979 du rapport intérimaire de D. Laval : MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision - Actualisation du rapport intérimaire sur la tarification de l'usage des infrastructures des routes. - mars 1979. - 18 p., tabl. - Actualisation du rapport LAVAL sur la tarification des infrastructures de transport - Voies navigables. - mars 1979. - 7 p., tabl. - Actualisation du rapport LAVAL sur la tarification des infrastructures - Infrastructures ferroviaires. - 7 p., tabl.GROUPE INTERMINISTERIEL SUR LA TARIFICATION DE L'USAGE DES INFRASTRUCTURES; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision
LAVAL (D)		1979




 








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