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Sujet : "DEPENSES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Rapport de performance du MEDDTL sur les indicateurs retenus par le fonds Etat exemplaire au titre des résultats 2011. Version finale avec précisions complémentaires. Edition 2012.MINISTERE DE L'ECOLOGIE Secrétariat général
GLANOWSKI (A); MENRATH (MJ)		2012
ORapport au gouvernement sur la situation financière de la SNCF et les mesures proposées pour la redresser.SAEI
1964
Ralentissement de la croissance de la dépense de protection de l'environnement en 2001.POUPAT (B)2003
RFF : 4 milliards de travaux en trois ans pour l'Ile-de-France.2010
RFA : la stratégie à moyen terme : un bilan de programme d'assainissement budgétaire lancé en 1983.1989
OQuels instruments de financements communautaires pour la recherche et l'innovation ?SANGARE (JL)2007
OQuelles priorités dans la lutte contre la précarité énergétique ? Pour des solutions durables, cohérentes avec nos engagements climatiques.FONDATION LA FABRIQUE ECOLOGIQUE
JOLY (G); GUIBERT (G); DUVAL (J)		2016
Quelle réforme de la taxe d'habitation et de la taxe professionnelle ?GUENGANT (A)2005
OQuelle action publique pour demain ? 5 objectifs, 5 leviers.COMMISSARIAT GENERAL A LA STRATEGIE ET A LA PROSPECTIVE
BUREAU (D); NAVES (MC)		2015
Quelle France dans dix ans ? A - Les chantiers de la décennie.- 228 p. B - Repères pour 2025.- 96 p. C - Restaurer la confiance dans le modèle républicain.- 41 p. D - Réconcilier l'économique et le social.- 51 p. E - Bâtir un développement responsable.- 58 p. F - Investir dans le redressement économique.- 47 p. G - Retrouver une ambition européenne pour la France.- 35 p.COMMISSARIAT GENERAL A LA STRATEGIE ET A LA PROSPECTIVE
PISANI FERRY (J); NAVES (MC); REYNAUDI (M)		2014




 








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