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Sujet : "DEPENSES DE FONCTIONNEMENT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Sécurité routière - Document de politique transversale - Projet de loi de finances pour 2007 Ministre chef de file : ministre des transports, du tourisme et de la mer.MINISTERE DE L'ECONOMIE
2006
Les comptes des communes 2004.MINISTERE DE L'ECONOMIE Trésor public
2006
Les comptes des régions 2005.MINISTERE DE L'ECONOMIE Trésor public
2007
Les comptes des départements 2005.MINISTERE DE L'ECONOMIE Trésor public; MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
2007
Les administrations publiques locales depuis 20 ans. Un constat, une problématique.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision
1980
Les finances du secteur public local, les communes, les départements, les régions, les établissements publics locaux. 2 fascicules annuels. Fascicule 1 - Analyse financière, synthèse nationale. Fascicule 2 - Tableaux comptables par catégories d'organismes. Années 1974 à 1986.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Comptabilité Publique
1990
Le un pour cent logement.LAMY (D)1996
Instruction budgétaire et comptable M 52 - 99 p. Annexes à l'arrêté du 18 décembre 2006 (JO du 28 décembre 2006) volume II tome I - Compte administratif voté par nature. tome II - Compte administratif voté par fonction.JOURNAL OFFICIEL
2006
Nature et évolution de la dépense communale de transport. Application à l'agglomération d'Annecy (1972 à 1983).INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
FAIVRE D'ARCIER (B)		1986
Le cadre institutionnel et financier des transports de voyageurs en Ile-de-France.INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE
SERVANT (L)		1996




 








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