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Sujet : "DEPENSES DE FONCTIONNEMENT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Analyse des coûts de déplacement : élaboration d'une méthodologie dans le cadre d'un compte transport de voyageurs. A. - Rapport de synthèse. - 75 p. B. - Les dépenses monétaires. Annexe méthodologique n°1 Année 1990 (Fév.1994). C. - Les coûts sociaux. Annexe méthodologique n°2. Année 1990 (94). D. - Les dépenses monétaires. Annexe méthodologique n°3. Année 1990 (94).	CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS; SOCIETE FRANCAISE D'ETUDES ET DE REALISATIONS DE TRANSPORTS URBAINS QUIN (C)	1994
		Budgets primitifs des départements en 2003.	MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales	2003
		Compte national du transport de voyageurs. Les dépenses directes de transports collectifs urbains de province. Actualisation pour les années 1999 et 2000. Chapitre : Transports collectifs urbains de province.	CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; SYSTRA; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES DUPREZ (F); BOURGIS (N)	2002
		Compte régional transport de voyageurs pour la région Nord-Pas-de-Calais. Année 1986.	OEST; COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN; SOCIETE FRANCAISE D'ETUDES ET DE REALISATIONS DE TRANSPORTS URBAINS	1989
		Compte transport de voyageurs. Elaboration d'une méthodologie : résultats pour la France. A - Rapport de synthèse. Année 1990.- déc. 1993.- 69 p. B - Le compte transport national de voyageurs. Année 1990. Rapport de synthèse.- sept. 1993.- 57 p., annexes. C - Compte transport national de voyageurs. Les dépenses monétaires. Annexe méthodologique. Année 1990.- déc. 1993.- 5 p., bibliogr. D - Elaboration d'une méthodologie : résultats pour la France. Les coûts sociaux. Annexe méthodologique n° 2.- déc. 1993.- 86 p., annexe., tabl., graph., bibliogr. E - Analyse comparative des coûts de déplacements. Annexe méthodologique n° 3.- sept. 1993.- F - Elaboration d'une méthodologie : résultats pour la France. Analyse comparative des coûts de déplacements. Annexe méthodologique n° 3. - déc. 1993.- 82 p.	CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS; SOCIETE FRANCAISE D'ETUDES ET DE REALISATIONS DE TRANSPORTS URBAINS QUIN (C)	1993
		Données et analyses sur les transports collectifs départementaux 1984-1988.	DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES	1991
		Dossier. Transport scolaire : avis de gros temps.		2010
		Déconcentration et modernisation de la gestion au ministère de l'Education.	SAPIN (C)	1980
		Enquêtes et analyses 2001 transports collectifs non urbains. Annuaire statistique. Evolution 1995-2000.	CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES GOSSE (M)	2001
		Etude relative à la tarification de l'usage des infrastructures - Première partie - Système d'équilibre budgétaire - Routes - Chemin de fer - Voies navigables - pag. mult. - Deuxième partie - Système du coût total - 36 p., annexes - Troisième partie - Comparaison des résultats - 15 p.	DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES	1971

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