Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "DEPENSES DES COLLECTIVITES LOCALES"

1 - 10 résultats affichés sur 69

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		Charges de l'urbanisation. vol.1 - Manuel technique d'étude - septembre 1974 - 123 p. Vol.2 - Rapport de synthèse - janvier 1975 - 103 p.	SAEI; BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES POUR L'URBANISME ET L'EQUIPEMENT	1975
		Le financement des transports dans la région parisienne en 1974.	SRE Région parisienne	1976
		Mission des statistiques et analyses financières. Statistiques rapides sur les finances départementales en 1974.	MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales	1976
		Dépenses en capital en matière de transports. Document de travail pour la Commission des transports du VIIe Plan.	SAE	1978
		Le système de transport urbain. A. Données globales.	SAEI	1978
		Les effets redistributifs des finances publiques dans le secteur des transports. A - Rapport - 124 p., tabl. B - annexes - 92 p., tabl.	CENTRE DE RECHERCHE POUR L'ETUDE ET L'OBSERVATION DES CONDITIONS DE VIE; SAEI; DELEGATION GENERALE A LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE FOULON (A); MADRE (JL); PICARD (P)	1978
		Les investissements de la collectivité en matière de transport.	SAE	1978
		Financement des transports urbains en région Ile-de-France.	SAEI; DRE Ile-de-France	1979
		A. Etude préalable à la constitution d'un échantillon de suivi des effets de la décentralisation. B. Etude globale sur le comportement d'investissement des communes de plus de 20 000 habitants.	SAE; SACEC; MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales	1979
		Faisabilité d'une étude sur les dépenses de transport des collectivités locales.	SAE; IDH	1979

1 - 10 résultats affichés sur 69

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |